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Marques déposées par monsieur JOUZEL Franck
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DOMINO TRAVAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINO TRAVAUX
M. JOUZEL Franck

Numéro de dépôt :
3612770
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/11/2018
DOMINO TRAVAUX de JOUZEL Franck

Présentation de la marque DOMINO TRAVAUX

Déposée le 21 novembre 2008 par monsieur JOUZEL Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMINO TRAVAUX »

Le déposant est monsieur JOUZEL Franck domicilié(e) Vandel - 44850 - LE CELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUZEL Franck domicilié(e) Vandel - 44850 - LE CELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO TRAVAUX est expirée depuis le 21 novembre 2018.

JOUZEL Franck a également déposé les autres marques suivantes : VIADEVIS


M. JOUZEL Franck - Vandel - 44850 - LE CELLIER - France


M. JOUZEL Franck - Vandel - 44850 - LE CELLIER - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 12 mai 2009 - Retrait partiel n°497037 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

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